Droits Maritimes, Dalloz Action, 4ème édition, 2021, 1910 pages

sous la direction du professeur Patrick Chaumette.


L'équipe du CDMO aavoit publié aux éditions Juris-Services de Lyon un ouvrage intitulé Droits Maritimes, en 3 tomes en 1995 et 1998 :  "Mer, navires et marins", Droit du littoral - Droit portuaire", Exploitation et protection de l'océan". Ces ouvrages pédagogiques étaient principalement destinés aux étudiants et aux chercheurs. il s'agissait de montrer l'indispensable complémentarité des disciplines juridiques, l'intradisciplinarité, qu'aucun auteur ne peut plus maîtriser à lui seul,
compte tenu de la sédimentation des textes internationaux, européens et nationaux. Le droit des espaces marins et des activités maritimes est spécifique et transversal: d'où l'invention de la notion plurielle de Droits Maritimes, afin de joindre droit de la mer et droit maritime notamment.

La première édition se trouvant en grande partie épuisée en 2003, les auteurs envisageaient de réfléchir à une nécessaire mise à jour, lorsque les éditions Dalloz acceptèrent de reprendre l'ouvrage, non pour en faire une deuxième édition, mais une nouvelle totalement transformées dans son esprit, même si les étudiants du nouveau Master II de Droit Maritime et Océanique (devenu master 2 de Droit et Sécurité des Activités Maritimes et Océaniques, M2DSAMO) ne sont pas oubliés. L'orientation fortement professionnelle proposée par l'éditeur a soulevé l'enthousiasme de l'équipe, car la globalisation de l'approche et son caractère pratique allaient tout à fait dans le sens de la démonstration voulue au départ. C'est pourquoi les auteurs ont livré un ensemble plus intégré de la matière, appareillé des nouveaux systèmes de repères de la collection "Dalloz Action". Une seconde édition est intervenue en 2009-10, puis une troisième en 2015-16.
Ces trois éditions ont été réalisées sous la direction de Jean-Pierre BEURIER, professeur de droit public, et consultant des Nations-Unies. 

L'océan étant un espace à polyrégimes et à pluriactivités, les auteurs répondent à un ensemble de questions issues de cette nature juridique hybride. Riche en références bibliographiques et en jurisprudence, cette nouvelle édition refondue assure un accès direct à l'information et permet une compréhension rapide de phénomènes complexes. A jour des conventions internationales, des dispositions communautaires, des textes législatifs et réglementaires les plus récents et enrichie d'une jurisprudence issue de juridictions nationales et internationales, cette nouvelle édition entièrement refondue, comporte également d'abondantes références bibliographiques. L'ensemble des disciplines du droit de l'océan est étudié sous une approche transversale qui correspond à la pluridisciplinarité du monde marin, tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce. Les auteurs répondent aux questions issues de la nature juridique hybride de l'océan, volume et espace à protéger, support d'activités humaines en cours de diversification. 

Quelles influences ont produit les sources, souvent lointaines, des droits maritimes sur les autres branches du droit ?Quelle est la nature juridique des espaces marins et quelles compétences les Etats peuvent-ils y exercer ? Comment est organisé le transport de marchandises par mer ? Qu'est ce qu'un navire et quel est le régime juridique de son équipage ? 

Compte tenu de la croissance du trafic maritimes, comment améliorer la sécurité maritime et la prévention contre les pollutions, ainsi que l'indemnisation des victimes ; quelle étendue ou limite réserver à la responsabilité du secteur maritime ? Comment gérer le littoral, espace fragile et rare, entre planification des usages et mesures de protection ? Comment assurer aux ports une gestion juridique souple tout en permettant de contrôler leur développement ? Quelles règles internationales, communautaires et nationales peuvent-elles assurer une activité constante des pêches maritimes et de l'aquaculture ainsi qu'un aménagement durable des ressources marines ?
Droits Maritimes 2021


Présentation de l'éditeur
Une synthèse de l'ensemble de disciplines du droit et de la mer dans une approche transversale qui correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce. L'océan étant un espace à polyrégimes et à pluriactivités, les auteurs répondent à un ensemble de questions issues de cette nature juridique hybride. Riche en références bibliographiques et en jurisprudence, cette nouvelle édition refondue assure un accès direct à l'information et permet une compréhension rapide de phénomènes complexes. Les développements sont destinés aux praticiens du monde de la mer tant navigants qu'à terre dans les entreprises maritimes et les administrations de terrain. Il pourra aider les professions liées à l'urbanisme, les avocats et les magistrats comme les élus du littoral confrontés à des situations juridiques délicates. Il est également destiné aux étudiants de mastère 1 et 2, et aux doctorants des disciplines de la mer.
 
 

Membres du Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO) de l'université de Nantes pour la plupart, les auteures et auteurs ont élaboré cette nouvelle édition mise à jour et amplifiée sous la direction de Patrick Chaumette, professeur émérite de l’université de Nantes. Dominique Gaurier est maître de conférences émérite d'histoire du droit, Valérie Boré-Eveno, Nicolas Huten et Odile Delfour-Samama sont maîtres de conférences en droit public ; Caroline Devaux, François Mandin et Gwenaële Proutière-Maulion sont maîtres de conférences en droit privé ; Martin Ndendé est professeur de droit privé, Mylène Le Roux, professeur de droit public et Florian Thomas docteur en droit ; tous de l’université de Nantes. Arnaud Montas est maître de conférences en droit privé et Nicolas Boillet, maître de conférences de droit public, tous deux à l’université de Bretagne Occidentale. Robert Rézenthel, docteur en droit, est chargé de cours, avocat, grand spécialiste du droit portuaire.


Pour une présentation prospective de l'ouvrage : Dalloz Actualités - 28 octobre 2021 : Interview Patrick Chaumette, "Vers un droit de l'océan".

Edition Dalloz Paris 2006, 31-35 rue Froidevaux 75 685 PARIS CEDEX 14
http://www.dalloz.fr

Mis à jour le 15 novembre 2021.
https://cdmo.univ-nantes.fr/fr/presentation/droits-maritimes-2015-2016