Adresse :
Chemin la Censive du Tertre BP 81307
44313 Nantes cedex 3
Tél :
( 33 ou 0) 240 14 15 34
Mail :
cdmo@univ-nantes.fr
Sur Internet :
http://www.cdmo.univ-nantes.fr
Tutelle :
Ministère de l'Enseignement et de la recherche
Structure de rattachement au sein de l'Université de Nantes :
UFR Droit et Sciences Politiques
USR 3491 Maison des Sciences de L'Homme Ange Guepin
FR 3473 Institut Universitaire Mer Littoral (IUML)

Organisation

Responsable(s) Composition de l'équipe

Professeurs :

Maîtres de conférences :

  • Awa SAM-LEFEBVRE, Ecole Nationale Supérieure Maritime ENSM-CDMO
  • Raphael VIANNA, postdoc Human Sea
  • Danilo GARCIA CACERES, postdoc Human Sea 
  • Aris-Georges MARGHELIS, postdoc université de Tunis 

Membres associés :

  • Sandrine DRAPIER associé, MCF HDR, Université de Maine
  • Sylvain MERCOLI associé, MCF HDR, Université d'Angers
  • Michel MORIN, Docteur en droit, ancien administrateur de la Commission Européenne 
  • Frédéric DAVANSANT, Docteur en Histoire du droit, MCF université de la Côte d'Opale
  • Sarah LELONG, Docteur en droit, consultante
  • Khalifa KANE, enseignant à l'université de Zinguinchor, Sénégal
  • Olga FOTINOPOULOU-BASURKO, Universidad del Pais Vasquo, Módulo Jean Monnet (convocatoria 2016) financiado por la Comisión Europea titulado "European Social Law and Seafarers' Rights" http://www.maritimeworkwatch.eu

Secrétariat : Catherine LARCHER   (33 ou 0) 240 14 15 34

Doctorants : 21


Activités

Axe(s) de recherche

Normes/Institutions/Comportements sociaux

Thèmes de recherche

Droit international de la mer : statut des espaces marins, protection de la biodiversité marine, énergies marines renouvelables, piraterie et activités illicites en mer  
Transports maritimes : titres de transport et assurances, responsabilités pour pollutions et abordages 
Droit du littoral : droit intégré des zones côtières,
Droit des pêches, Droit des activités nautiques, dont plaisance. 
Droit social des gens de mer : navires et marins abandonnés dans les ports, internationalisation du travail maritime, certification sociale des navires 
Histoire du droit maritime : droit maritime romain, traduction et commentaires d'ouvrages juridiques anciens

Publications

Revues dans lesquelles le laboratoire, le centre de recherche publié principalement
- Droit Maritime Français, Wolters Kluwer  
- Revue de Droit des Transports et de la Mobilité, LexisNexis
- Revue de Droit Social, Dalloz
- Revue Juridique de l'Environnement

Participation à des revues extérieures

  • Il Diritto Marittimo, Genoa 
  • Ocean and Coastal Law Review, university of Maine, School of Law
  • Revista General de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, RGDSS, Madrid

Collection propre au laboratoire, au centre de recherche http://www.cdmo.univ-nantes.fr/
- Annuaire de Droit Maritime et Océanique, depuis 1974 
- Neptunus e-revue(revue électronique née en 1994)
- Revue Africaine des Affaires Maritimes et des Transports - RAMATRANS 2009-2014

Ouvrages collectifs
- P. CHAUMETTE (dir.), Maritime areas: control and prevention of illegal traffics at sea - Espaces marins : Surveillance et prévention des trafics illicites en mer, Gomylex, Bilbao, 2016, 316p.

- P. CHAUMETTE (dir.), Seafarers : an International Labour Market in Perspective - Gens de Mer : un Marché International du Travail, Gomylex, Bilbao, 2016, 436p.

- O. DELFOUR-SAMAMA, C. LEBOEUF et Gw. PROUTIÈRE-MAULION (dir), Nouvelles routes maritimes - Origines, évolutions et prospectives. Editions A. PEDONE, Paris, 2016, 269p.     http://www.pedone.info/792/NRM.html

- J.P. BEURIER (dir.), Droits Maritimes, Dalloz Action, 2014, 3ème éd., 1796p.

- C. H. NORCHI et G. PROUTIERE-MAULION (dir.), Piracy in comparative Perspectives : Problems, Strategies, Law, Paris/Londres, Pedone-Hart, 2012

- Droits Maritimes Editions Juris Service, Lyon, 3 tomes, 1995, 1998

Ouvrages individuels

- J.P. BEURIER, Droit international de l'environnement, Pédone, Paris, 5ème éd., 2017

- D. GAURIER, Histoire du droit international, PUR, Rennes, 2014.

- J.P. BEURIER, Les nouvelles technologies et le droit de l'environnement marin, Kluwer, 2000  

- P. CHAUMETTE, Le contrat d'engagement maritime, CNRS Ed., 1993
  • Gw. PROUTIERE-MAULION, La politique communautaire de réduction de l'effort de pêche, L'Harmattan, 1995 
  • F-X. PIERRONNET Responsabilité civile et passagers maritimes : d'un droit de la responsabilité à un droit de la réparation, PUAM, 2004 - (2 Tomes)
  • B. SABADIE, L'affrètement d'espace, PUAM, 2004
  • B. VENDÉ, Les polices dans les ports maritimes, PUAM, 2005
  • A. MONTAS, Le quasi contrat d'assistance, Essai sur le droit maritime comme source de droit, LGDJ, 2007
  • A. CHARBONNEAU, Marché international du travail maritime - Un cadre juridique en formation, PUAM, coll. Berthold Golman, Aix-en-Provence, 2009, 675p.
  • D. GAURIER, Traité du très illustre jurisconsulte BEVENUTO STRACCHA patricien d'Ancôme, sur les marins, les navires et la navigation, CDMO, 2009.
  • D. GAURIER, Cornelis van Bijnkershoek, De dominion maris, Dissertation sur la propriété de la mer, introduction, traduction et notes, CDMO, 2010.
  • D. GAURIER, Cornelis van Bijnkershoek, Quaestionum juris publici Libri duo, Introduction, traduction et notes, Cahiers de l'Institut d'Anthropologie juridique n° 25, Limoges, 2011.
  • A.-L. GARRET, Le statut des marins sous pavillon français, PUAM, coll. Droit Maritime et des Transports, 2011, 448p.
  • A. LEFRANCOIS, L'usage de la certification - Nouvelle approche de la sécurité dans les transports maritimes », préface de Philippe Boisson (Bureau Veritas), PUAM, coll. Droit Maritime et des Transports, 2011, 410p.
  • A. KOZUBOVSKAYA-PELLÉ, De la qualité juridique de transporteur maritime de marchandises : notion et identification, PUAM, coll. Centre de Droit Maritime et des Transports, 2011.
  • D. GAURIER, Commentaires sur le droit de la paix de Pierre GOUDELIN, introduction, traduction et notes, avec CD-Rom pour le texte latin, PULIM (Cahiers de l'Institut d'Anthropologie Juridique n° 28), Limoges, 2011, 107p.
  • D. GAURIER, Dissertation sur la propriété de la mer et des droits qui regardent au premier chef la propriété de William WELWOD, introduction, traduction et notes, avec CD-Rom du texte latin, CDMO, 2011, 75p.
  • K. KANE, Droit portuaire en Afrique, Aspects juridiques de la gestion et de l'exploitation portuaires au Sénégal, L'Harmattan, 2012.
  • H. LEFEBVRE-CHALAIN, La stratégie normative de l'Organisation Maritime Internationale, PUAM, Aix-en-Provence, coll. Droit Maritime et des Transports, 2012.

Formations

  • Master 2 Droit et Sécurité des Activités Administratives et Océaniques, en partenariat avec l'ENSAM, Ecole Nationale de la Sécurité et de d'Administration en Mer (http://www.developpement-durable.gouv.fr/Ecole-nationale-de-securite-et-d.html), et l'ENSM, Ecole Nationale Supérieure Maritime (http://www.supmaritime.fr/).
  • Dans le cadre du programme régional Un-e-Sea, Université Numérique des Sciences de la Mer, coopération avec le Centre Trainmar de Dakar et l'Académie Régionale des Sciences et Techniques de la Mer d'Abidjan, dans un système mixte de cours présentiels et d'enseignements à distance www.univ-nantes.fr/unesea 
  • Enseignements dans le Master Finance et Logistique Internationale (IAE-IEMN) et dans le master 2 GAEM, Géographie et Aménagement des Espaces marins (IGARUN)

Partenariats

Coopérations internationales

Membre du réseau européen des centres de droit maritime, Institut scandinave de droit maritime, université d'Oslo, coordonné par le professeur Erik Rosaeg

Membre du réseau Droit Sciences et Techniques, www.rdst.org

Collaborations universitaires

Coopération locale et régionale :
Institut Universitaire Mer et Littoral FR CNRS n°3473

Maison des Sciences de l'Homme Ange Guépin

Coopération nationale :
Coopération avec les Universités de Brest, Bordeaux, Rennes, Aix-en-Provence, Le Havre, Lille II, Paris I, Nice Sophia Antipolis, Tours

Coopération internationale :
Universités de Southampton, Cardiff, Greenwich, Milano Bicocca, Genoa, Oslo, Utrecht, Gent, Antwerpen, Louvain la Neuve, La Coruna, Pais Vasco, Vigo, université d'Athènes, Deere American Collège of Greece, Athènes, université de San Francisco, Ottawa, Seattle, Maine university, School of Law, université fédérale de Sao Paulo (Brésil), université de Yaoundé II Soa, Douala (Cameroun), Ziguinchor (Sénégal), Boumerdes (Algérie), Centre Trainmar de Dakar, Académie Régionale des Sciences et des Techniques de la Mer d'Abidjan

Plan de situation
A
Itinéraire vers ce lieu Faculté de droit / IPAG Faculté de droit / IPAG
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44313 Nantes